Bulletin d’Information N°73

Bonjour à toutes et à tous, Saint-Andréennes et Saint-Andréens, 

Ci-après, l’Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 3 Octobre 2019 à 18h30 à l’Hôtel de Ville de Saint-André-de-Sangonis.

Au plaisir de vous rencontrer,

>>> Adoption compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal du 11 Juillet 2019.

>> Délibérations :

– 2019-10-03/01 : Lotissement «  Le Peyrou » Rétrocession des voiries et des espaces communs.
– 2019-10-03/02 : Lotissement «  Le Vilvadi » Rétrocession des voiries et des espaces communs et intégration dans le domaine public.
– 2019-10-03/03 : Lotissement « Les Charmilles » Rétrocession des voiries et des espaces communs et intégration dans le domaine public.
– 2019-10-03/04 : Lotissement « Les Glycines » Rétrocession des voiries et des espaces communs et intégration dans le domaine public.
– 2019-10-03/05 : Lotissement « Le Bosquet » Rétrocession des voiries et des espaces communs et intégration dans le domaine public.
– 2019-10-03/06 : Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles AN36, AN34, AN37 partielle.
– 2019-10-03/07 : Compte Rendu d’Activité au Concédant ( CRAC ) 2018 : ZAC Nord Quartier du Puech.
– 2019-10-03/08 : Rapport sur la qualité et le prix du Service des Ordures Ménagères ( SOM ).
– 2019-05-23/09 : Budget communal : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018.
– 2019-10-03/10 : Attribution du marché relatif d’assurances.

Saint-André J’Aime