Bulletin d’information N°118
Bonjour à toutes et à tous, Saint-Andréennes et Saint-Andréens,
Conseil Municipal du 25 mars 2021 – Ordre du jour
Vous trouverez ci dessous l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal du jeudi 25 mars 2021 à 18h30 à la salle des fêtes. Il se tient toujours à huis clos en raison de la pandémie.
Adoption compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Février 2021
Compte Rendu des Prises en vertu de l’article L2122-22 CGCT
Décision du Maire n° 2021-02 : suspension de la régie de recettes pour la délivrance d’extraits cadastraux
Décision du Maire n° 2021-03 : régie d’avance
Décision du Maire n° 2021-04 : cimetière- caveaux monoblocs
2021-03-25/01: Expérimentation du compte financier unique avec nomenclature budgétaire et comptable au 1 janvier 2022
2021-03-25/02: Budget Communal 2021
2021-03-25/03: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ( RIFSEEP)
2021-03-25/04: Tableau des effectifs des emplois permanents
2021-03-25/05: Covid 19- Maintien du régime indemnitaire pour les agents en congés de maladie ordinaire
2021-03-25/06: Subventions aux associations
2021-03-25/07: Adoption de la Charte des comités de quartiers
2021-03-25/08: Bail de location à la société Phoenix France Infrastructures- Implantation d’équipements techniques sur la parcelle cadastrée
2021-03-25/09: Avenant de la convention d’instruction technique des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols avec le service instructeur de la Communauté de Communes Vallée d’Hérault
2021-03-25/10: Prescription d’une procédure de modification n°1 du Plan Local d’urbanisme ouvrant à l’urbanisation une zone AU bloquée
L’équipe Saint André J’aime reste à votre écoute.
René Garro
Murielle Therméa
Jacqueline Verdu
Jean Louis Cérézuela
Yves Guiraud
Au plaisir de vous rencontrer.Saint-André J’Aime