Bulletin d’Information N°71

Bonjour à toutes et à tous, Saint-Andréennes et Saint-Andréens, 

Bonne lecture et à très bientôt,

Adoption compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Mai 2019

Délibérations

2019-07-11/01 : intercommunalité : Nouvelle gouvernance 2020-2026 répartition des sièges du futur conseil communautaire.
2019-07-11/02 : Adoption du rapport de la CLECT concernant le transfert de charges entre la CCVH et ses communes membres, au titre de la subvention aux communes dans le cadre de l’accompagnement et/ou soutien financier aux structures associatives d’accueil du jeune enfant concernant la micro-crèche  « Los Cagarauletas » à Saint-Pargoire.
2019-07-11/03 : Aliénation du chemin rural « chemin de Jandos ». Approbation du dossier d’enquête publique.
2019-07-11/04 : Secteur Peyrou – rue du Couvent : Échanges foncier pour le développement d’équipement public et de loisirs.
2019-07-11/05 : Décision modificative n°2.
2019-07-11/06 : Groupement de commandes pour la passation de marchés informatiques et télécoms marché de télécommunications
2019-07-11/07 : Convention de mutualisation de la police municipale avec la commune de Gignac.
2019-07-11/08 : Tarifs ALP : adaptation de la pénalité en cas de non réservation du repas.
2019-07-11/09 : Projet jeunesse : Création d’un accueil jeunes.
2019-07-11/10 : Modification des tarifs d’accès aux courts de tennis.
2019-05-23/11 : Budget admission de titres en non-valeur.

Saint-André J’Aime