Bulletin d’Information N°70
Bonjour à toutes et à tous, Saint-Andréennes et Saint-Andréens,
Veuillez trouver ci-après l’Ordre du Jour du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 08 juillet 2019 à 18h00 à la Communauté de Communes.
Bonne lecture et à très bientôt,
Culture
Rapport 0.1 : Fonds de concours pour le développement des bibliothèques municipales – Réseau de lecture publique.
Rapport 0.2 : Convention de groupement de commande publique entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et la commune d’Aniane – Etude de programmation urbaine aux abords de l’abbaye d’Aniane.
Rapport 0.3 : Ecole de musique intercommunale de la Vallée de l’Hérault (EMIVH) – Tarification des concerts-évènements.
Rapport 0.4 : Convention de partenariat avec l’association des Potiers de Saint-Jean-de-Fos, l’Office de tourisme intercommunal et la commune de Saint-Jean-de-Fos.
Administration générale
Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 20 mai 2019.
Rapport 1.2 : Mandat spécial – Mission Liban.
Rapport 1.3 : Modalités d’organisation des astreintes – Intégration d’une astreinte pour gestion du parking du Pont du Diable.
Rapport 1.4 : Détermination des ratios « promus – promouvables » – Avancements de grade.
Rapport 1.5 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.
Rapport 1.6 : Fonds de concours pour les communes de moins de 1 000 habitants – Attribution d’un fonds de concours pour la commune de Popian.
Rapport 1.7 : Fonds de concours pour les communes de moins de 1 000 habitants – Attribution d’un fonds de concours pour la commune de Campagnan.
Rapport 1.8 : Fonds de concours pour les communes de moins de 1 000 habitants – Attribution d’un fonds de concours pour la commune d’Aumelas.
Rapport 1.9 : Fonds de concours pour les communes de moins de 1 000 habitants – Modification du règlement d’intervention.
Finances /marchés comptabilité
Rapport 2.1 : Dotations 2019 – Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2019.
Rapport 2.2 : Budget principal 2019 – Décision modificative
Environnement
Rapport 3.1 : Budget annexe régie EU 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.2 : Budget annexe régie AEP 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.3 : Budget annexe DSP AEP 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.4 : Budget annexe DSP EU 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.5 : Budget annexe SPANC 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.6 : Budget annexe GEMAPI 2019 – Décision modificative n°2.
Rapport 3.7 : Admission en non-valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2015-2017 du Budget annexe Régie AEP.
Rapport 3.8 : Admission en non-valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2016-2018 du Budget annexe SPANC.
Rapport 3.9 : Accord cadre à bons de commande – Fourniture et pose de compteurs radio et logiciel de gestion de compteur.
Rapport 3.10 : Travaux pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement des communes de Bélarga et Campagnan – Modification du montant du projet et des demandes de subvention.
Rapport 3.11 : Convention tripartite pour l’alimentation en eau brute – Nouvelle station d’épuration de Vendémian.
Rapport 3.12 : Projet d’alimentation électrique haute tension – Nouvelle station d’épuration de Vendémian.
Rapport 3.13 : Entretien du poste de relevage sur la parcelle AB 488 à Saint-Guilhem-le-Désert – Convention d’occupation précaire.
Rapport 3.14 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2019-2025 – Adoption du projet.
Rapport 3.15 : Organisation du Trail du Berger – 4éme édition – Convention de partenariat liant l’association « Je cours toujours », l’Office de Tourisme Intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault » et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.
Aménagement de l’espace
Rapport 4.1 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Puéchabon – Avis de la Communauté de communes en tant que personne publique associée à la procédure.
Rapport 4.2 : Dispositif régional pour le développement et la valorisation des bourgs-centres – Convention entre le conseil régional Occitanie / Pyrénées méditerranée, la commune de Montarnaud, la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et le Pays Cœur d’Hérault.
Rapport 4.3 : Restauration des salles voûtées du château de Popian – Attribution d’une aide financière
Rapport 4.4 : Rezo Pouce – Convention de partenariat.
Rapport 4.5 : Convention partenariale – Pôle santé de la Vallée de l’Hérault.
Développement économique
Rapport 5.1 : Aide à l’immobilier d’entreprises – Restaurant Le Carpe Diem by Capion à Gignac
Rapport 5.2 : Aide à l’immobilier d’entreprises en faveur de la rationalisation et de la restructuration de l’outil de production – SCA de St-Bauzille-de-là-Sylve.
Enfance / jeunesse
Rapport 6.1 : Augmentation de la capacité d’accueil de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Les Pitchounets » à Aniane – Modification du règlement de fonctionnement.
Rapport 6.2 : Augmentation de la capacité d’accueil de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant Chrysalides et Papillons » à Saint André de Sangonis – Modification du règlement de fonctionnement.
Saint-André J’Aime