Bulletin d’Information N°76
Bonjour à toutes et à tous, Saint-Andréennes et Saint-Andréens,
Au plaisir de vous rencontrer,
>> Adoption compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal du 3 Octobre 2019.
>> Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 DU CGCT :
– 2019-03 : Décision Rétrocession de concession funéraire.
– 2019-04 : Décision Rattachement de sépultures au titre de concession perpétuelle au cimetière de Sainte Brigitte.
>> Délibérations :
– 2019-12-12/01 : Approbation du PLU.
– 2019-12-12/02 : Droit de préemption urbain dans le cadre de la révision générale du PLU.
– 2019-12-12/03 : Chemin Jandos. Désaffectation d’un chemin rural après enquête publique.
– 2019-12-12/04 : Acquisition foncières partielles AH38, AH40, AH41 et une partie de AH36 et AH37.
– 2019-12-12/05 : Acquisition de la remise issue de la parcelle AC24.
– 2019-12-12/06 : Contrat de concession ZAC du Puech transfert de la concession.
– 2019-12-12/07 : Projet d’extension de l’École Anne-Frank programme et consultation de maîtrise d’œuvre.
– 2019-12-12/08 : Projet extension de l’École Anne-Frank mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
– 2019-12-12/09 : Reversement de fiscalité convention de partage de foncier bâti sur la ZAC la Garrigue.
– 2019-12-12/10 : Recensement 2020, indemnités des agents recenseurs.
– 2019-12-12/11 : RIFSEEP Mise en place.
– 2019-12-12/12 : Régime indemnitaire Police Municipale Modalité de versement.
– 2019-12-12/13 : Tableau des effectifs des emplois permanents.
– 2019-12-12/14 : Participation citoyenne. Adoption du protocole avec la Gendarmerie Nationale.
– 2019-12-12/15 : Cimetière Affectation d’un caveau repris ossuaire.
– 2019-12-12/16 : Fixation tarifs des caveaux repris.
– 2019-12-12/17 : Hérault Ingénieries Adhésion.
– 2019-12-12/18 : Création d’un espace jeune : Plan de financement prévisionnel. Demande de subvention à la CAF et à l’État.
– 2019-12-12/19 : Contrat régional revitalisation des Bourgs Centre Étude mobilité : Demande de subvention.
– 2019-12-12/20 : Décision modificative.
– 2019-12-12/21 : OGEC, forfait communal 2019/2020.
– 2019-12-12/22 : Convention Collège Max-Rouquette/ Commune : Mise en place de mesure de responsabilisation.
Passez de Bonnes Fêtes de Fin d’Année et au plaisir de vous rencontrer.
Saint-André J’Aime